Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV) de ByArtmexbijoux

Date de dernière mise à jour : 18.09.2023

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1. Commandes et Paiements :

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1.2. Les commandes sont soumises à disponibilité. Nous nous réservons le droit d'annuler une commande en cas d'indisponibilité du produit.

1.3. Le paiement doit être effectué au moment de la commande. Nous acceptons Paypal, carte de crédit comme modes de paiement.

2. Prix et Taxes :

2.1. Les prix affichés sur notre site sont en Euro et incluent la TVA applicable, sauf indication contraire.

2.2. Les frais d'expédition ne sont pas inclus dans le prix du produit. Les frais exacts seront indiqués au moment du paiement.

3. Livraison :

3.1. Les détails de la livraison sont régis par notre politique d'expédition. Veuillez consulter cette politique pour plus d'informations.

4. Politique de Retours et de Remboursements :

4.1. Les retours et les remboursements sont régis par notre politique de retours et de remboursements. Veuillez consulter cette politique pour plus de détails.

5. Garantie :

5.1. Nous offrons une garantie de 6 mois sur nos produits. Pour les détails de garantie, veuillez vous référer à la politique de garantie spécifique au produit.

6. Propriété Intellectuelle :

6.1. Tous les droits de propriété intellectuelle liés à nos produits et à notre site web restent notre propriété. Vous ne pouvez pas copier, reproduire, ou utiliser ces éléments sans notre autorisation écrite.

7. Modification des CGV :

7.1. Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les modifications seront publiées sur notre site web.

8. Responsabilité :

8.1. Dans toute la mesure permise par la loi, nous déclinons toute responsabilité pour tout dommage, perte ou préjudice découlant de l'utilisation de nos produits ou de notre site web.

9. Contact :

9.1. Pour toute question ou préoccupation concernant nos CGV, veuillez nous contacter à Byartmexbijoux@gmail.com] ou au 0637123107.